Marque enregistrée - Marque en vigueur

La tome de la mer
M. Guillaume Chenot
Mme. Isabelle Chenot

Numéro de dépôt :
4228176
Date de dépôt :
24/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2025
La tome de la mer de Guillaume Chenot

Présentation de la marque La tome de la mer

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2015 par monsieur Guillaume Chenot et madame Isabelle Chenot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La tome de la mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Les déposants sont monsieur Guillaume Chenot domicilié(e) 30 Route de Port-blanc, Les quatre chemins - 56870 - Baden - France et madame Isabelle Chenot domicilié(e) 30 Route de Port-blanc, Les quatre chemins - 56870 - Baden - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume Chenot domicilié(e) 30 Route de Port-blanc, Les quatre chemins - 56870 - Baden - France.

La marque La tome de la mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La tome de la mer arrivera à expiration en date du 24 novembre 2025.

Guillaume Chenot a également déposé les autres marques suivantes : le Badennois , La perle noire


M. Guillaume Chenot - 30 Route de Port-blanc, Les quatre chemins - 56870 - Baden - France

Mme. Isabelle Chenot - 30 Route de Port-blanc, Les quatre chemins - 56870 - Baden - France


M. Guillaume Chenot - 30 Route de Port-blanc, Les quatre chemins - 56870 - Baden - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.